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- Published: Thursday, 08 September 2016 22:00
Voici la liste électorale.
D’après l’article 9.5.1 des statuts, cette liste est établie 60 jours avant l’élection, soit au 28 juillet 2016. Tout club figurant dans cette liste doit donc avoir été créé avant cette date.
Le nombre de voix dont disposent les délégués des clubs est fonction du nombre de licences A et B arrêté au 31 août 2016 (fin de saison précédente puisque les élections ont lieu en septembre) et du mode de calcul tel que fixé par l’article 5.4 :
- club de 5 à 14 titulaires de la licence A = 1 voix
- club de 15 à 34 titulaires de la licence A = 2 voix
- club de 35 à 59 titulaires de la licence A = 3 voix
- Au‐delà de cinquante‐neuf titulaires de la licence A, le club dispose d’une voix supplémentaire par tranche de trente titulaires de la licence A.
Chaque club dispose en outre d’un nombre de voix complémentaires qui est fonction du nombre de ses titulaires de la licence B, selon le barème suivant :
- de 1 à 30 licences B = 0 voix
- de 31 à 100 licences B = 1 voix
- de 101 à 300 licences B = 2 voix
- de 301 à 600 licences B = 3 voix
- plus de 600 licences B = 4 voix
Si toutefois une erreur s’était glissée dans ces listes, merci de le signaler à la CSOE avant le 18 septembre (15 jours après publication de la liste d’après l’article 9.5.1).
La convocation à l’AG préparée par la CSOE va être envoyée ce week-end par courrier électronique à tous les présidents de clubs de cette liste. Merci de contacter la CSOE si ce courrier ne vous était pas parvenu.
Voici les documents relatifs à l’élection :
- la convocation
- les modalités des élections
- le bon pour pouvoir
- le formulaire de vote par correspondance